Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

1. Question n° 0458G posée par M. Gérard Dériot

   Crédits de la RN 7

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   18/02/2005

   Pertinence

2. Question n° 15532 posée par M. Jean-Patrick Courtois

   Transport véhiculé des engins de pêche sur les chemins de halage

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   13/01/2005

   Pertinence

3. Question n° 0409G posée par M. Jean-Paul Émorine

   Agence de financement des infrastructures de transport

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   03/12/2004

   Pertinence

4. Question n° 0006A posée par M. Jean-Paul Émorine

   Service garanti dans les transports publics de voyageurs

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   28/10/2004

   Pertinence

5. Question n° 10467 posée par M. Jean-Paul Émorine

   Préoccupations des départements relatives aux extensions des périmètres de transports urbains

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   01/01/2004

   Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 31407 posée par M. Jean-Patrick Courtois

   Port du gilet de sauvetage par les pêcheurs à la ligne à bord de leurs bateaux sur les rivières

   La question est caduque

   22/02/2001

   Pertinence

2. Question n° 13105 posée par M. Marcel Lucotte

   Enseignement de l'architecture

   La question est caduque

   27/12/1990

   Pertinence