Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

Question n° 20523 posée par Mme Cécile Cukierman

Avenir d'Industeel, filiale du groupe ArcelorMittal

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

04/02/2021
Pertinence
Question n° 18410 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Conséquences de la hausse du coût du pétrole sur les activités de plasturgie

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

05/05/2011
Pertinence
Question n° 21749 posée par M. René Beaumont

Redevances d'occupation du domaine public dues par les opérateurs de télécommunications

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

23/02/2006
Pertinence
Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

Couverture du territoire national en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Pertinence
Question n° 10725 posée par M. Jean-Paul Émorine

Redevance des opérateurs de télécommunications

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

29/01/2004
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21406 posée par M. René Beaumont

Avenir de la cogénération en France

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 39720 posée par M. André Pourny

Amélioration des conditions financières octroyées aux chambres de métiers

La question est caduque

02/05/2002
Pertinence
Question n° 10253 posée par M. André Jarrot

Résultats d'exploitation de la mine de Carmaux (Tarn)

La question est caduque

31/03/1988
Pertinence
Question n° 17508 posée par M. Marcel Lucotte

Saône-et-Loire: répercussion sur l'emploi régional de la situation du groupe Creusot-Loire

La question est caduque

24/05/1984
Pertinence
Question n° 17009 posée par M. Marcel Lucotte

Manufrance: bilan des aides

La question est caduque

26/04/1984
Pertinence