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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 65 trouvées
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Question n° 18208 posée par M. René Beaumont
Équilibre nutritionnel dans les cantines
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0887S posée par Mme Anne-Marie Payet
Utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les DOM et à La Réunion
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 09137 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Transfert des officines de pharmacie au sein d'une même commune et en périphérie de cette commune
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 06552 posée par M. René Beaumont
Pérennité du financement de l'avantage social vieillesse des personnels paramédicaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0226S posée par M. Jean-Paul Émorine
Statut des permanenciers auxiliaires de régulation médicale
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 11357 posée par M. René Beaumont
Homologation des modifications statutaires votées par les sections professionnelles de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03430 posée par M. René Beaumont
Inégalités rencontrées par les chirurgiens-dentistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27167 posée par M. René Beaumont
Circulaire sur les relations entre les établissements publics de santé et les mutuelles de leurs agents
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00633 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Situation précaire du secteur de la radiothérapie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35659 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Situation précaire du secteur de la radiothérapie
La question est caduque
Pertinence