Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 21461 posée par M. Fabien Genet

    Détresse des éleveurs ovins de Saône-et-Loire suite aux attaques du loup

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21149 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Plan loup et élevage en plaine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22812 posée par Mme Marie Mercier

    Révision de la politique agricole commune pour les professionnels de la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10198 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Inquiétudes sur les conséquences de la réforme de la politique agricole commune sur les troupeaux allaitants spécialisés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09413 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux opérations de vente d'animaux domestiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25931 posée par M. René Beaumont

    Évolution du coût du service public de l'équarrissage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23629 posée par M. René Beaumont

    Évolution du coût du service public de l'équarrissage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24966 posée par M. Marcel Lucotte

    Marché de la viande ovine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0717S posée par M. Marcel Lucotte

    Faiblesse des revenus des éleveurs de bovins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0101A posée par M. Marcel Lucotte

    Situation de l'élevage bovin

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne