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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
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Question n° 04248 posée par M. Daniel Laurent
Reconnaissance et indemnisation des familles des victimes des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 1122G posée par M. Olivier Cigolotti
Enjeux et interrogations de l'opération Barkhane après le sommet de Pau
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 10643 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Délai d'examen des demandes d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 09755 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Régime applicable aux militaires français ayant été exposés aux radiations nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 09470 posée par M. Yannick Vaugrenard
Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26923 posée par M. Guy Benarroche
Déchets nucléaires militaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16664 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Essais nucléaires en Algérie et reconnaissance de l'exposition des appelés
La question est caduque
Pertinence