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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0089S posée par M. Christian Cambon
Renforcement nécessaire de la lutte contre les nuisances sonores le long des grandes voies routières
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0225S posée par M. Thierry Repentin
Projet d'abandon de la garnison du 7e bataillon de chasseurs alpins à Bourg-Saint-Maurice
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1453S posée par Mme Catherine Procaccia
Réouverture de la voie auxiliaire sur l'échangeur A 4-A 86
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 00068 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Aménagement de la Nationale 12, projet de la société Axe 12
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 14421 posée par Mme Martine Berthet
Maisons France service et spécificités de la montagne
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence