Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 0331S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Installation du Centre national de santé dans les locaux de l'hôpital Saint-Maurice

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0438S posée par M. Adrien Gouteyron

    Travaux sur la route nationale 88 relatifs au franchissement de la vallée du Lignon

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0431S posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Construction du canal à grand gabarit Seine-Nord

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0504S posée par M. Paul Masson

    Trafic routier dans le Loiret

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0800S posée par M. Serge Lagauche

    Bouclage de l'A 4-A 86 à Joinville-le-Pont

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0602S posée par M. Christian Cambon

    Vente du local du bureau de poste de Saint-Maurice

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte