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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

Question n° 04158 posée par M. Bernard Piras

Prévention de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04161 posée par M. François Calvet

Prévention de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04166 posée par M. Richard Yung

Prévention de l'obésité et loi de santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04181 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Prévention de l'obésité et loi de santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04182 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Prévention de l'obésité et loi de santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18843 posée par M. Marc Daunis

Reconnaissance officielle de la compétence des médecins nutritionnistes

La question est caduque

02/06/2011
Pertinence
Question n° 19191 posée par Mme Samia Ghali

Reconnaissance officielle de la compétence des médecins nutritionnistes

La question est caduque

30/06/2011
Pertinence
Question n° 21626 posée par Mme Patricia Schillinger

Céréales sucrées

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 05517 posée par M. Jean Germain

Conséquences financières des maladies liées à l'alimentation industrielle déséquilibrée

La question a été retirée pour cause de décès.

28/03/2013
Pertinence