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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
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Question n° 10397 posée par Mme Audrey Bélim
Lutte contre la solitude
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 07602 posée par M. Bruno Rojouan
Isolement des personnes âgées en France
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Pertinence
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Question n° 07607 posée par M. Bruno Rojouan
Lutte contre le harcèlement en milieu scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06513 posée par M. Sebastien Pla
Appel à un plan d'inclusion suite à la condamnation de la France pour manquement aux obligations d'inclusion des personnes en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06309 posée par Mme Nadège Havet
Vacances des personnes en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 27050 posée par M. Daniel Gremillet
Ambition française pour le service civique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17614 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Atteinte au principe de laïcité dans le cadre du service civique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1167S posée par Mme Christine Prunaud
Avenir du service national universel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09407 posée par Mme Corinne Imbert
Dimension militaire du service national universel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00771 posée par Mme Marie-France de Rose
Service civique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence