Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 18918 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Répartition démographique des officines de pharmacie en milieu rural

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07436 posée par M. Raymond Couderc

    Situation de la médecine gynécologique en dehors des grands centres urbains

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07090 posée par Mme Françoise Laborde

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06911 posée par M. Pierre Laurent

    Nombre des postes ouverts à la gynécologie médicale pour l'année 2013-2014

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04587 posée par M. Michel Fontaine

    Déficit de gynécologues

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23744 posée par M. Antoine Karam

    Réajustement du coefficient géographique appliqué en Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17901 posée par M. Georges Patient

    Insuffisance des offres de soins en Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Faible