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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 13583 posée par M. Jean Louis Masson
Respect des engagements concernant l'autoroute A 31
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 17852 posée par M. Jean Louis Masson
Intégration de Boulay et Forbach aux zones d'emploi
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 19092 posée par M. Jean Louis Masson
Situation du bassin d'emploi de Thionville
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0933S posée par M. Jean Louis Masson
Réalisation du projet d'autoroute A 32 entre Toul et Longwy
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 21884 posée par M. Jean Louis Masson
Autoroutes A 31 et A 32
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 08208 posée par Mme Évelyne Didier
Avenir de l'hôpital Maillot de Briey
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1581S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Maintien du projet d'hôpital psychiatrique sur le site Bel-Air de Thionville
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12947 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression d'arrondissements dans le département de la Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27665 posée par M. Jean Louis Masson
Responsabilité du blocage de la transformation du centre hospitalier régional Metz-Thionville en centre hospitalier universitaire
La question est caduque
Pertinence