Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 26451 posée par M. Georges Mouly

    Transports aériens: réduction de tarifs pour les handicapés

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25766 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aviation: avance technologique et adaptation des aéroports

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25617 posée par M. Pierre Bastie

    Boeing 747: inspection spécifique

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25362 posée par M. Jean Colin

    Règles de décollage durant la période d'été: gêne pour les riverains d'Orly

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25221 posée par M. Henri Belcour

    Sécurité dans les transports aériens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28422 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Prise en compte de l'intérêt des voyageurs par les compagnies aériennes françaises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27713 posée par Mme Hélène Luc

    Recours au capital privé pour l'achat de dix avions Airbus par Air-Inter

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27656 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Risques de grève du personnel navigant d'Air-France

    La question est caduque

    Pertinence Faible