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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 19597 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Menaces envers des curés
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 07310 posée par Mme Laurence Cohen
Vague d'agressions homophobes en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
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Question n° 03245 posée par M. Vincent Delahaye
Financement du Grand Paris Express
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03008 posée par M. Arnaud Bazin
Ligne 17 du futur métro du Grand Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 11047 posée par Mme Catherine Procaccia
Information préalable et infractions liées au dispositif de circulation alternée
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 24903 posée par Mme Laurence Cohen
Prolongement de la ligne 1 du métro château de Vincennes-Val-de-Fontenay
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03006 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 22485 posée par M. Vincent Capo-Canellas
Financement du passe navigo par l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22268 posée par M. Philippe Dallier
Financement du passe navigo
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22273 posée par M. Roger Karoutchi
Pérennisation du financement du passe navigo
La question est caduque
Pertinence