Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 03721 posée par M. Louis Souvet
Puissance des baladeurs MP3
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 22303 posée par M. Kléber Malécot
Conditions d'attribution de macaron GIC
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 12023 posée par Mme Nelly Olin
Accessibilité des transports en commun aux handicapés
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 12074 posée par M. Marcel Debarge
Accès des personnes handicapées aux transports en commun
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 03386 posée par M. André Maman
Mise en oeuvre de mesures en faveur des personnes handicapées motrices
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 11492 posée par M. Michel Billout
Maintenir une offre de santé sur le site de l'hôpital de Lagny (77)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28631 posée par M. Gilbert Chabroux
Aménagement spécifique d'un cadre de vie pour les handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27978 posée par M. Emmanuel Hamel
Accessibilité des transports en commun aux personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11457 posée par M. Georges Gruillot
Adaptation des transports en commun pour les personnes à mobilité réduite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23949 posée par M. Henri Le Breton
Situation budgétaire des établissements hospitaliers: taxations locales nouvelles
La question est caduque
Pertinence