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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 0819S posée par Mme Anne-Marie Payet
Interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 03721 posée par M. Louis Souvet
Puissance des baladeurs MP3
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0111S posée par M. Yannick Bodin
Maintien de l'activité sanitaire pédiatrique du centre de rééducation fonctionnelle infantile de Brolles
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 22303 posée par M. Kléber Malécot
Conditions d'attribution de macaron GIC
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 12023 posée par Mme Nelly Olin
Accessibilité des transports en commun aux handicapés
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 11492 posée par M. Michel Billout
Maintenir une offre de santé sur le site de l'hôpital de Lagny (77)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28631 posée par M. Gilbert Chabroux
Aménagement spécifique d'un cadre de vie pour les handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27978 posée par M. Emmanuel Hamel
Accessibilité des transports en commun aux personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11457 posée par M. Georges Gruillot
Adaptation des transports en commun pour les personnes à mobilité réduite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23949 posée par M. Henri Le Breton
Situation budgétaire des établissements hospitaliers: taxations locales nouvelles
La question est caduque
Pertinence