Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 17719 posée par Mme Sophie Primas

    Accès des fonctionnaires de police franciliens aux transports en commun

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1098S posée par M. Gilbert Roger

    Travaux de prolongement du tramway T4

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0294S posée par M. Charles Pasqua

    Conséquences fiscales en région parisienne du remboursement des frais

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04927 posée par M. Michel Giraud

    Transports parisiens: respect des horaires

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04516 posée par M. Roger Poudonson

    Réforme des transports parisiens: état des études

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05770 posée par M. Philippe Machefer

    Vallée de la Mauldre: amélioration de la desserte

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02822 posée par M. Louis Perrein

    Val-d'Oise: inadaptation des transports en commun

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 90469 posée par M. Michel Giraud

    Titre unique de transports en Ile-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 28721 posée par M. Anicet Le Pors

    Prolongement de la ligne RATP N°13: état des travaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne