Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 1718S posée par Mme Nathalie Delattre

    Baisse de l'offre de transport ferroviaire à destination du Sud-Ouest

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14213 posée par M. Jean Louis Masson

    Éventuel projet de transfert de la gare de l'Est en banlieue

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08521 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

    Devenir de la surveillance générale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0299S posée par Mme Viviane Artigalas

    Liaisons ferroviaires et région Occitanie

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01001 posée par Mme Françoise Gatel

    Dysfonctionnement de la ligne LGV Rennes-Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26158 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Desserte ferroviaire de la gare SNCF d'Argenton-sur-Creuse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 34769 posée par M. Pierre Laffitte

    Développement des Alpes-Maritimes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 30252 posée par M. Philippe Marini

    Désorganisation de la ligne ferroviaire Compiègne-Paris

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25275 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Ligne SNCF de Cergy-Pontoise (Val-d'Oise): interconnexion à Nanterre-Préfecture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02073 posée par Mme Brigitte Gros

    Transports en commun: état des projets dans les Yvelines

    La question est caduque

    Pertinence Forte