Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 17171 posée par M. Hervé Maurey
Plafonnement de la carte d'abonnement de travail à 75 km
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 16211 posée par M. Ladislas Poniatowski
Devenir des transports ferroviaires en Normandie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 1121S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Conséquences de la réforme ferroviaire sur l'offre de service public de la SNCF dans les gares des Hauts-de-Seine
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 15671 posée par M. Alain Marc
Hausse des tarifs de la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 14350 posée par M. Jean Louis Masson
Desserte ferroviaire de la gare de Bénestroff
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 24786 posée par Mme Pascale Gruny
Accessibilité de la gare SNCF de Saint-Quentin
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11778 posée par M. Marcel Rainaud
Mise à disposition des services d'émission de titres de transport de la SNCF à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence