Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0134G posée par M. Bernard Seillier

    Situation des chrétiens d'Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0110G posée par Mme Béatrice Descamps

    Banderole déployée à l'occasion du match PSG-Lens

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0124S posée par M. Pierre Fauchon

    Prêt aux musées des collectivités territoriales d'oeuvres d'art appartenant à l'État

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20502 posée par M. Claude Biwer

    Maintien du financement des heures d'aide à domicile pour les personnes âgées

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0550G posée par M. Simon Loueckhote

    Situation de l'industrie du nickel en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26661 posée par Mme Valérie Létard

    Diffusion de la TNT en région Nord-Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne