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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 17352 posée par M. Yves Détraigne
Place du livre scolaire à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20042 posée par M. Yves Détraigne
Arrêté du 26 juillet 2005 fixant les conditions d'attribution d'une mention complémentaire aux lauréats de certaines sections du concours externe du CAPES
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 23619 posée par M. Yves Détraigne
Fixation des tarifs de cantine scolaire par les collectivités locales
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 25788 posée par M. Yves Détraigne
Enseignement des langues et cultures des pays d'origine dans les écoles élémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 00081 posée par M. Yves Détraigne
Scolarité des enfants intellectuellement précoces
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 19660 posée par M. Yves Détraigne
Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 21831 posée par M. Yves Détraigne
Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 25716 posée par M. Yves Détraigne
Projet de décret modifiant les décrets n° 50-581, n° 50-582 et n° 50-583 du 25 mai 1950
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26312 posée par M. Yves Détraigne
Scolarité des enfants intellectuellement précoces
La question est caduque
Pertinence