Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 04761 posée par M. Yves Détraigne

Principe de laïcité au sein des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/06/2008
Pertinence
Question n° 03326 posée par M. Yves Détraigne

Autorité des enseignants sur leurs élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2008
Pertinence
Question n° 03158 posée par M. Yves Détraigne

Conséquence de l'abandon programmé de la carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/01/2008
Pertinence
Question n° 02361 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

01/11/2007
Pertinence
Question n° 00081 posée par M. Yves Détraigne

Scolarité des enfants intellectuellement précoces

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26312 posée par M. Yves Détraigne

Scolarité des enfants intellectuellement précoces

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence
Question n° 25716 posée par M. Yves Détraigne

Projet de décret modifiant les décrets n° 50-581, n° 50-582 et n° 50-583 du 25 mai 1950

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 21831 posée par M. Yves Détraigne

Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau

La question a été transformée.

23/02/2006
Pertinence
Question n° 19660 posée par M. Yves Détraigne

Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau

La question a été transformée.

06/10/2005
Pertinence