Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 04761 posée par M. Yves Détraigne
Principe de laïcité au sein des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 03326 posée par M. Yves Détraigne
Autorité des enseignants sur leurs élèves
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 03158 posée par M. Yves Détraigne
Conséquence de l'abandon programmé de la carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 02361 posée par M. Yves Détraigne
Lutte contre l'obésité infantile
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 00081 posée par M. Yves Détraigne
Scolarité des enfants intellectuellement précoces
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 26312 posée par M. Yves Détraigne
Scolarité des enfants intellectuellement précoces
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25716 posée par M. Yves Détraigne
Projet de décret modifiant les décrets n° 50-581, n° 50-582 et n° 50-583 du 25 mai 1950
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21831 posée par M. Yves Détraigne
Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 19660 posée par M. Yves Détraigne
Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau
La question a été transformée.
Pertinence