Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 04838 posée par M. André Vallet

Intervention de La Banque Postale dans le domaine de l'assurance

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

19/06/2008
Pertinence
Question n° 0014G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Stages : état des lieux

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

19/10/2007
Pertinence
Question n° 0804G posée par M. Yves Fréville

Alcatel

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

23/02/2007
Pertinence
Question n° 0783G posée par M. Philippe Nogrix

Les aides aux entreprises

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

26/01/2007
Pertinence
Question n° 25338 posée par M. Denis Badré

Risque de rupture d'engagement collectif de conservation en cas de pluralité d'engagements collectifs

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

23/11/2006
Pertinence