Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 02978 posée par Mme Françoise Férat

Inquiétudes des entreprises adaptées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

27/12/2007
Pertinence
Question n° 0014G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Stages : état des lieux

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

19/10/2007
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Yannick Texier

Résultats de la conférence sociale

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

05/10/2007
Pertinence
Question n° 00125 posée par M. Yves Détraigne

Fonctionnement financier des comités d'entreprise

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

28/06/2007
Pertinence
Question n° 0804G posée par M. Yves Fréville

Alcatel

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

23/02/2007
Pertinence