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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 04073 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Médaille de la famille

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03452 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Fin du plan maladies rares et inquiétudes des malades

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02024 posée par M. Christian Gaudin

    Santé et besoins dentaires des enfants handicapés mentaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02055 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22163 posée par M. Yves Détraigne

    Mise en oeuvre de la loi du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01241 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Suspension de l'agrément d'assistant maternel

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25021 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Gestion de la politique " petite enfance jeunesse"

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 19877 posée par M. André Vallet

    Statut des assistantes maternelles employées par les collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07301 posée par M. André Vallet

    Statut des assistantes maternelles employées par les collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Très forte