Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 13192 posée par Mme Françoise Férat

    Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 21829 posée par M. Yves Détraigne

    Amélioration des délais des opérations funéraires

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 21830 posée par M. Yves Détraigne

    Cursus de formation des étudiants en kinésithérapie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 22510 posée par M. Claude Biwer

    Préoccupations des masseurs-kinésithérapeutes de la Meuse

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 03492 posée par M. Claude Biwer

    Zones éligibles aux aides nationales à l'installation de médecins

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24048 posée par M. Yves Détraigne

    Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26712 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre l'anorexie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte