Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

Question n° 0143G posée par M. François Vendasi

Pérennité des sous-préfectures en Corse

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

13/06/2008
Pertinence
Question n° 0147G posée par M. Jean-Louis Carrère

Carte militaire

Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

13/06/2008
Pertinence
Question n° 0149G posée par Mme Michèle André

Carte hospitalière

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/06/2008
Pertinence
Question n° 0136G posée par M. Didier Boulaud

Livre blanc sur la défense

Réponse du Ministère de la défense

30/05/2008
Pertinence
Question n° 0239S posée par M. Jean Boyer

Aménagement de la RN 102 entre le Puy-en-Velay et Brioude

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/05/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27055 posée par M. Yves Détraigne

Aide financière de l'État en faveur de la couverture numérique du territoire

La question est caduque

14/05/2007
Pertinence
Question n° 26661 posée par Mme Valérie Létard

Diffusion de la TNT en région Nord-Pas-de-Calais

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence
Question n° 26019 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Critères de reconnaissance d'un bassin d'emploi autonome

La question est caduque

25/01/2007
Pertinence
Question n° 22035 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Difficultés rencontrées par les groupes d'action locale (GAL)

La question est caduque

09/03/2006
Pertinence