Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 03851 posée par M. André Vallet

    Organisation d'un débat sur les langues régionales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02920 posée par M. Yves Détraigne

    Situation de l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01154 posée par M. Yves Détraigne

    TV personnelle sur Internet

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 22181 posée par M. André Vallet

    Projet de modification des programmes de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 22007 posée par M. Jean Boyer

    Programmes régionaux de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26661 posée par Mme Valérie Létard

    Diffusion de la TNT en région Nord-Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25445 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir de la presse magazine régionale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte