Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

Question n° 0144G posée par M. Louis de Broissia

Situation de la presse écrite

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/06/2008
Pertinence
Question n° 0133G posée par M. Jack Ralite

Commission Copé sur l'audiovisuel

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

30/05/2008
Pertinence
Question n° 0129G posée par M. Yann Gaillard

Marché de l'art

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/05/2008
Pertinence
Question n° 0207S posée par M. Jacques Legendre

Archéologie préventive et développement économique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/04/2008
Pertinence
Question n° 0209S posée par M. Jean Boyer

Exonération de la redevance audiovisuelle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

10/04/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26661 posée par Mme Valérie Létard

Diffusion de la TNT en région Nord-Pas-de-Calais

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence
Question n° 26541 posée par M. Christian Gaudin

Statut des journalistes indépendants

La question est caduque

08/03/2007
Pertinence
Question n° 25445 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de la presse magazine régionale

La question est caduque

30/11/2006
Pertinence
Question n° 21832 posée par M. Yves Détraigne

Inquiétude des ménages quant à la réforme du paiement de la redevance audiovisuelle

La question a été retirée

23/02/2006
Pertinence