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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

1. Question n° 03891 posée par M. Marcel Lesbros

   Fonctionnement du service de la restauration des terrains en montagne (RTM)

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   14/11/2002

   Pertinence

2. Question n° 08832 posée par Mme Anne-Marie Payet

   Possibilité de cotiser à la CNRACL pour les agents non titulaires des communes de la Réunion

   Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

   21/08/2003

   Pertinence

3. Question n° 09797 posée par Mme Françoise Férat

   Pouvoir d'achat des retraités de la fonction publique

   Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

   13/11/2003

   Pertinence

4. Question n° 14911 posée par M. Marcel Deneux

   Bilan coûts/avantages de la création d'observatoires

   Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

   02/12/2004

   Pertinence

5. Question n° 15219 posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Fonctionnement des garderies périscolaires

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   23/12/2004

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 19660 posée par M. Yves Détraigne

   Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau

   La question a été transformée.

   06/10/2005

   Pertinence

2. Question n° 21831 posée par M. Yves Détraigne

   Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau

   La question a été transformée.

   23/02/2006

   Pertinence

3. Question n° 25960 posée par M. Jean-Léonce Dupont

   Organisation des carrières des fonctionnaires territoriaux de catégorie C

   La question est caduque

   18/01/2007

   Pertinence