Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0169S posée par Mme Françoise Férat

    Intégration des techniciens des laboratoires de centres hospitaliers en catégorie B

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06676 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en charge des soins de chirurgie dentaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 09521 posée par Mme Françoise Férat

    Taux de remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 10027 posée par Mme Françoise Férat

    Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10292 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en charge des maladies rares ou orphelines

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08152 posée par Mme Françoise Férat

    Mise en oeuvre des tarifs forfaitaires de responsabilité (TFR)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 13072 posée par Mme Françoise Férat

    Recrutement des médecins à diplôme hors Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte