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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 78 trouvées

  1. Question n° 02034 posée par Mme Valérie Létard

    Situation des infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0169S posée par Mme Françoise Férat

    Intégration des techniciens des laboratoires de centres hospitaliers en catégorie B

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06216 posée par Mme Valérie Létard

    Droits aux indemnités journalières

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06676 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en charge des soins de chirurgie dentaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09521 posée par Mme Françoise Férat

    Taux de remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 37561 posée par Mme Valérie Létard

    Situation des infirmiers libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02107 posée par Mme Valérie Létard

    Agrément des organismes chargés des oeuvres sociales des personnels de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 03327 posée par M. Christian Gaudin

    Modification du décret du 2 mai 2002 dans le cadre de la transposition de la nouvelle directive européenne relative aux mutuelles

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 04674 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Préoccupations relatives au fonctionnement des soins infirmiers à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 04947 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Politique de santé dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

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