Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 26901 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Meilleure prise en charge médicale de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1105S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Adaptation de méthodes scientifiques aux protocoles d'évaluation des médicaments

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23734 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Application de la loi de santé publique (article L. 2133-1 du code de la santé publique)

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1062S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Conditions de vente de tabac à la Réunion et santé publique

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0994S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Fermeture du centre de documentation de Marmottan

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26874 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Revalorisation de la profession paramédicale des ergothérapeutes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 18668 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Egalité sociale dans les départements d'outre-mer

    La question est caduque

    Pertinence Très forte