Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1243 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1050 trouvées
-
Question n° 36816 posée par Mme Valérie Létard
Refonte de la nomenclature des actes concernant l'orthophonie
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 37844 posée par Mme Françoise Férat
Application de la loi sur les nouvelles régulations économiques concernant les pratiques abusives dans le secteur de la distribution
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 38044 posée par Mme Françoise Férat
Aides pour le plan chablis
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 38837 posée par Mme Valérie Létard
Elargissement des services de La Poste aux assurances de dommages
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 00358 posée par Mme Françoise Férat
Commissariat aux comptes dans les coopératives agricoles
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 193 trouvées
-
Question n° 36268 posée par Mme Valérie Létard
Information des élus locaux relative aux courriers suspects
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 37561 posée par Mme Valérie Létard
Situation des infirmiers libéraux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38394 posée par Mme Françoise Férat
Situation de l'enseignement agricole privé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38716 posée par Mme Françoise Férat
Lycéens mineurs inscrits en section chauffeur routier et conduite accompagnée
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39531 posée par Mme Françoise Férat
Commissariat aux comptes dans les coopératives agricoles
La question est caduque
Pertinence