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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0831S posée par M. Antoine Lefèvre
Réflexions engagées par les URSSAF
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 09282 posée par M. Antoine Lefèvre
Retards de paiement des pensions de retraite
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 08733 posée par M. Antoine Lefèvre
Avenir des pharmacies
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0558S posée par M. Antoine Lefèvre
Statut des élus bénéficiaires d'une pension d'invalidité
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 07084 posée par M. Antoine Lefèvre
Indemnités journalières de la sécurité sociale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 09534 posée par M. Antoine Lefèvre
Dépassements d'honoraires dans le domaine des soins dentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06810 posée par M. Antoine Lefèvre
Statut des élus bénéficiaires d'une pension d'invalidité
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00045 posée par M. Antoine Lefèvre
Statut des élus bénéficiaires d'une pension d'invalidité
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20795 posée par M. Antoine Lefèvre
Statut des élus bénéficiaires d'une pension d'invalidité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18397 posée par M. Antoine Lefèvre
Archivage par les cabinets de radiologie
La question est caduque
Pertinence