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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 10661 posée par M. Jean-Marie Poirier
Centres locaux d'information et de coordination gérontologique (CLIC)
Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées
Pertinence
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Question n° 0316S posée par Mme Hélène Luc
Réduction de l'allocation de solidarité spécifique
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
Pertinence
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Question n° 09040 posée par M. Jean-Marie Poirier
Manque de maisons de retraite en Val-de-Marne
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 08350 posée par M. Jean-Marie Poirier
Taxe conditionnant la délivrance du titre de séjour des chercheurs et des jeunes étrangers
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 07659 posée par M. Jean-Marie Poirier
Tarification des établissements pour personnes âgées
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 10993 posée par M. Jean-Marie Poirier
Sécurité sociale des stagiaires aides-familiaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0286S posée par Mme Hélène Luc
Abandon des poursuites engagées à l'encontre d'un contrôleur du travail du Val-de-Marne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09581 posée par M. Michel Giraud
Exploitants agricoles d'Ile-de-France et travailleurs saisonniers étrangers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07790 posée par Mme Hélène Luc
Résultats concernant l'apprentissage et l'obtention d'un CAP
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00872 posée par Mme Hélène Luc
Médecine scolaire dans le Val-de-Marne
La question est caduque
Pertinence