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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

1. Question n° 16794 posée par M. François Patriat

   Devenir de l'industrie du charbon de bois

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   20/01/2011

   Pertinence

2. Question n° 1102S posée par Mme Valérie Létard

   Réorganisation des services des douanes du Valenciennois

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   16/04/2015

   Pertinence

3. Question n° 0534G posée par Mme Valérie Létard

   Situation de l'entreprise Vallourec et le rôle de la Banque publique d'investissement (Bpifrance)

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   19/06/2015

   Pertinence

4. Question n° 0609G posée par Mme Valérie Létard

   Situation de l'entreprise Vallourec

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   21/10/2015

   Pertinence

5. Question n° 19951 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Devenir de Vallourec

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   11/02/2016

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 13648 posée par M. Patrice Joly

   Plan de sauvegarde de l'emploi pour le site de Nevers d'Aisan-industry

   La question est caduque

   26/12/2019

   Pertinence