Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
-
Question n° 03598 posée par M. Marcel Lucotte
Vins tranquilles: relèvement de la taxe parafiscale
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 03804 posée par M. Jacques Bimbenet
Suppression de la mention <<vin de table>> sur les étiquettes de vin de pays
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 04085 posée par M. Luc Dejoie
Valorisation des vins de pays
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 20197 posée par M. Marcel Lucotte
Mentions portées sur les étiquettes des vins mousseux de qualité
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 09904 posée par M. Bernard Dussaut
Droits d'accises applicables aux vins
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 14872 posée par M. Roland Courteau
Clause d'accès au marché pour les vins
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25935 posée par M. Gilbert Bouchet
Dégâts causés par le gel sur le vignoble drômois
La question est caduque
Pertinence