Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 03598 posée par M. Marcel Lucotte

    Vins tranquilles: relèvement de la taxe parafiscale

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03804 posée par M. Jacques Bimbenet

    Suppression de la mention <<vin de table>> sur les étiquettes de vin de pays

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04085 posée par M. Luc Dejoie

    Valorisation des vins de pays

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20197 posée par M. Marcel Lucotte

    Mentions portées sur les étiquettes des vins mousseux de qualité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09904 posée par M. Bernard Dussaut

    Droits d'accises applicables aux vins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14872 posée par M. Roland Courteau

    Clause d'accès au marché pour les vins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25935 posée par M. Gilbert Bouchet

    Dégâts causés par le gel sur le vignoble drômois

    La question est caduque

    Pertinence Très faible