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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 01156 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Canaux et écluses: aménagement
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00437 posée par M. Amédée Bouquerel
Entretien des berges: difficultés des communes
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 35264 posée par M. Jean Cauchon
Entretien des chemins de halage
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 35051 posée par M. Jean Francou
Tunnel du canal du Rove:réparation
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 29259 posée par M. Charles Pasqua
Péniches et logements flottants: règlementation du stationnement
Réponse du ministère : Transports
Pertinence