Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 08300 posée par M. Louis Mercier

    Réunion de la commission permanente de la nomenclature générale des actes professionnels

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10434 posée par M. Raymond Bouvier

    Statut des orthophonistes

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10719 posée par M. Auguste Cazalet

    Professions paramédicales : orthophonistes

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10785 posée par M. Charles Descours

    Situation des orthophonistes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10822 posée par M. Pierre Vallon

    Situation des orthophonistes

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

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