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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 04599 posée par Mme Valérie Létard

   Conséquences de la modification des rythmes scolaires sur l'accueil périscolaire proposé par les collectivités locales

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   14/02/2013

   Pertinence

2. Question n° 04673 posée par Mme Françoise Cartron

   Assouplissement des conditions d'encadrement et financement des activités périscolaires

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   14/02/2013

   Pertinence

3. Question n° 0329S posée par M. Jean-François Humbert

   Réforme des rythmes scolaires et conséquences financières pour les communes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   07/02/2013

   Pertinence

4. Question n° 0336S posée par M. Robert Tropeano

   Impact de la modification des rythmes scolaires sur les communes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   07/02/2013

   Pertinence

5. Question n° 04514 posée par M. Yves Détraigne

   Financement de la réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   07/02/2013

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 14133 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Prise en charge des frais afférents aux activités périscolaires pour les élèves non résidents de la commune d'accueil

   La question est caduque

   11/12/2014

   Pertinence