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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0014A posée par Mme Françoise Cartron
Mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0779G posée par Mme Françoise Cartron
Pérennisation du fonds de soutien pour les rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0340G posée par Mme Françoise Cartron
Rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence