Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 16067 posée par Mme Christiane Demontès

    Formation des pilotes de ligne et prise en compte de l'impact sur l'environnement

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 30663 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Devenir de l'aérodrome de Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27954 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Ouverture d'un nouveau couloir aérien en région parisienne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13786 posée par M. José Balarello

    Problèmes posés par les affectations des compagnies aériennes sur les aérogares d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10879 posée par M. Gérard Delfau

    Formation pratique des élèves pilotes de ligne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0015A posée par Mme Hélène Luc

    Situation du service public de transport aérien

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne