Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 08361 posée par Mme Colette Giudicelli

    L'impact des exercices militaires sur les associations de vol en planeur dans les Alpes du Sud

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03243 posée par M. Louis Souvet

    Recommandations de la Compagnie européenne d'intelligence stratégique

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01225 posée par M. Xavier de Villepin

    Fréquence des accidents d'hélicoptères militaires

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17175 posée par M. Albert Voilquin

    Entraînement de l'aviation militaire et restrictions budgétaires

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13222 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation des riverains de la BAN de Landivisiau

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible