Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 19433 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Maintien des lignes aériennes intérieures

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0314S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Nuisances aériennes

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03872 posée par M. Yves Daudigny

    Nuisances sonores dues à la modification du dispositif de circulation aérienne

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18409 posée par M. Yves Daudigny

    Projet de modification de la circulation aérienne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23251 posée par M. Louis Souvet

    Renforcement de la sécurité des passagers aériens

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0015A posée par Mme Hélène Luc

    Situation du service public de transport aérien

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne