Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 76 trouvées

Question n° 00027 posée par M. André Bohl

Réouverture de l'aérodrome de Grostenquin (Moselle)

Réponse du ministère : Transports

03/04/1986
Pertinence
Question n° 05880 posée par M. Robert Pontillon

Sécurité en Europe occidentale

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/07/1989
Pertinence
Question n° 07491 posée par M. Edouard Le Jeune

Application de la réglementation des aérodromes civils aux aérodromes militaires

Réponse du ministère : Défense

14/12/1989
Pertinence
Question n° 10420 posée par M. Jean Faure

Moniteurs de parapente

Réponse du ministère : Sports

14/06/1990
Pertinence
Question n° 12371 posée par M. Daniel Millaud

Réglementation du transport aérien

Réponse du ministère : Équipement

01/11/1990
Pertinence