Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 76 trouvées

Question n° 08050 posée par M. Loïc Hervé

Nuisances de l'activité aéroportuaire de Genève sur le territoire français

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/07/2023
Pertinence
Question n° 0728S posée par M. Fabien Gay

Impact de la pollution sonore et atmosphérique sur la santé des riveraines et riverains de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

01/06/2023
Pertinence
Question n° 0202S posée par M. Dany Wattebled

Nuisances sonores liées à l'aéroport de Lille-Lesquin

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

13/10/2022
Pertinence
Question n° 1613S posée par Mme Laurence Garnier

Aménagement de l'aéroport Nantes-Atlantique

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

01/04/2021
Pertinence
Question n° 19433 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Maintien des lignes aériennes intérieures

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

10/12/2020
Pertinence