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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 19786 posée par M. Philippe Richert
Modification de la procédure d'adoption au Viêt-Nam et mise en place de l'AFA
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 20845 posée par Mme Patricia Schillinger
Procédures d'adoption au Viêt-Nam
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 22714 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Freins aux adoptions internationales en Russie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00032 posée par M. Bernard Piras
Procédure d'adoption au Népal
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 00348 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Agence française de l'adoption
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 21380 posée par Mme Claire-Lise Campion
Projet de décret relatif à l'autorité centrale pour l'adoption internationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23408 posée par M. Christian Cointat
Français de l'étranger: réforme de l'adoption
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26706 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Agence française de l'adoption
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26716 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Réouverture des adoptions internationales avec le Cambodge
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26747 posée par Mme Claire-Lise Campion
Adoption internationale
La question est caduque
Pertinence