Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 156 trouvées

  1. Question n° 1045S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Consultations externes proposées par les hôpitaux de proximité dans les territoires sous-dotés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07235 posée par M. Jean-François Longeot

    Prescription des actes d'ostéopathie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06555 posée par M. Olivier Jacquin

    Prescription d'actes d'ostéopathie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04134 posée par M. Olivier Paccaud

    Conditions de travail des personnels hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart

    Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11972 posée par M. Alain Milon

    Dérèglementation du marché et transformation progressive de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11081 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Hydratation au travail

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08005 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Rôle du conseil de la modération et de la prévention

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne