Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 04426 posée par M. Robert Navarro

Ouverture des données de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04440 posée par M. Antoine Lefèvre

Ouverture des données de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04441 posée par M. Bernard Piras

Ouverture des données de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04446 posée par M. Ronan Kerdraon

Ouverture des données de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 1435S posée par M. Jean-Claude Carle

Protection des données de santé

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

28/04/2016
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 17352 posée par M. François Marc

Demande d'entrée en vigueur du financement des centres de soins pour les joueurs excessifs

La question est caduque

24/02/2011
Pertinence
Question n° 19038 posée par M. François Marc

Demande d'entrée en vigueur du financement des centres de soins pour les joueurs excessifs

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 01813 posée par M. Christian Cambon

Prévenir les dérives sectaires dans le domaine de la santé

La question est caduque

13/09/2012
Pertinence
Question n° 09822 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Usage thérapeutique du cannabis

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/12/2013
Pertinence
Question n° 12625 posée par M. Christian Cambon

Prévenir les dérives sectaires dans le domaine de la santé

La question est caduque

24/07/2014
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses